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BORRELLY Spring Washers

Société par actions simplifiée

Capital social : 1 200 000,00 €

Numéro TVA Intracommunautaire : FR03493425029

Siret 493 425 029 00011

Parc d’Activités des Platières

448 rue du Moron - Angle Route de Ravel

69440 St-laurent-d’Agny - Lyon / France

Tél : 33(0) 478 483 130

Fax : 33(0) 478 483 138

contact@borrelly.com

Directeur de la publication et responsable de la rédaction : M. Dominique Borrelly

Photos : Dominique Borrelly

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Hébergement : 

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Tél : 1007

 

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Néanmoins, l’Utilisateur reconnaît que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient pas d'une fiabilité technique absolue. Dès lors, la société BORRELLY Spring Washers ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante : contact@borrelly.com

Malgré tous les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, BORRELLY Spring Washers n'est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site.

 

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La société BORRELLY Spring Washers s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. La société BORRELLY Spring Washers n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur. Aucune indemnité ne peut être octroyée à l’Utilisateur au titre d'une indisponibilité du Site.

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d. Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Le Site de la société BORRELLY Spring Washers est une œuvre de l'esprit protégée par le droit d’auteur.

Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos... et plus généralement les contenus) sont susceptibles d’être protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont, à ce titre, la propriété exclusive de BORRELLY Spring Washers, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. À l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la société BORRELLY Spring Washers.

En outre, l'ensemble des marques utilisées sur le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation de l'une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit de la société BORRELLY Spring Washers, sous peine de contrefaçon.

 

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Toute utilisation du Site non-conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront engager la responsabilité de l’Utilisateur et donner lieu, le cas échéant, à l’application des sanctions pénales et civiles prévues par la loi.

 

Conformité

99,8 %

Ponctualité

95,9 %

Service

48 H